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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
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SIPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIPA
PASTACORP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92406102
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2022

Présentation de la marque SIPA

Déposée le 18 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 068 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIPA est expirée depuis le 18 février 2022.

PASTACORP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , LUSTUCRU COMME UN CHEF ! , LUSTUCRU AL DENTE EN 3 MINUTES , FAMO , LUSTUCRU SAVEURS , SIPA , LA GAZELLE , LUSTUCRU BONNE CUISINE , LUSTUCRU SPÉCIAL FIBRES


PASTACORP, société par actions simplifiée - 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 423068303


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212545 - Publication au BOPI 2001-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2491971 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17

Riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoules, couscous (semoule de blé dur)